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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1 Octobre 2023

1. Acceptation des Conditions

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2. Modifications des Conditions

Doratergon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous vous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions prennent effet. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder ou à utiliser notre site après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le site.

3. Utilisation du Site

Vous acceptez d'utiliser le site conformément à toutes les lois et réglementations applicables et aux présentes Conditions d'Utilisation. Vous acceptez notamment :

  • De ne pas copier, distribuer ou divulguer une partie du site par quelque moyen que ce soit, à moins que cela ne soit permis par nos conditions.
  • De ne pas tenter de compromettre la sécurité du site ou d'accéder sans autorisation à des zones protégées.
  • De ne pas utiliser le site d'une manière susceptible de désactiver, surcharger ou autrement entraver le fonctionnement du site.
  • De ne pas utiliser de robots, spiders ou autres moyens automatiques pour accéder au site à quelque fin que ce soit sans notre autorisation expresse écrite.
  • De ne pas collecter ou récolter des données personnelles d'autres utilisateurs du site.

4. Compte Utilisateur

Certaines fonctionnalités de notre site peuvent nécessiter que vous créiez un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte, et vous acceptez toute responsabilité pour toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité. Doratergon ne peut être tenue responsable des pertes ou dommages résultant de votre non-respect de cette obligation de sécurité.

5. Propriété Intellectuelle

Le site et son contenu original, ses fonctionnalités et sa fonctionnalité sont et resteront la propriété exclusive de Doratergon et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques déposées, les brevets, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle ou droits de propriété.

Notre marque, logos, noms de produits et services utilisés sur ce site sont des marques commerciales de Doratergon. Ces marques ne peuvent pas être utilisées en relation avec un produit ou un service qui n'est pas le nôtre, d'une manière susceptible de créer une confusion parmi les clients, ou d'une manière qui dénigre ou discrédite Doratergon.

6. Liens vers d'Autres Sites Web

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Doratergon. Doratergon n'a aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de tout site web tiers. Nous ne pouvons pas censurer ou éditer le contenu de ces sites.

Vous reconnaissez et acceptez que Doratergon ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, biens ou services disponibles sur ou via ces sites web.

Nous vous conseillons fortement de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site web tiers que vous visitez.

7. Garanties et Limitations de Responsabilité

7.1 Exclusion de Garanties

Votre utilisation du site est à vos propres risques. Le site est fourni "tel quel" et "tel que disponible". Doratergon décline toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation.

Doratergon ne garantit pas que le site sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs; que les résultats qui peuvent être obtenus de l'utilisation du site seront précis ou fiables; ou que toute erreur dans le site sera corrigée.

7.2 Limitation de Responsabilité

En aucun cas, Doratergon, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de bonne volonté, ou d'autres pertes intangibles, résultant de :

  • Votre accès ou utilisation ou incapacité à accéder ou à utiliser le site;
  • Toute conduite ou contenu d'un tiers sur le site;
  • Tout contenu obtenu à partir du site; et
  • Accès non autorisé, utilisation ou altération de vos transmissions ou contenu.

8. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir hors de cause Doratergon et ses concédants de licence et concédants contre toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) résultant de :

  • Votre utilisation et accès au site;
  • Votre violation de toute condition de ces Conditions d'Utilisation;
  • Votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, de propriété ou de confidentialité.

9. Loi Applicable et Juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

Notre incapacité à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur.

Tout litige découlant de ou lié à l'objet de ces Conditions sera définitivement réglé par les tribunaux compétents de Paris, France.

10. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous violez les Conditions.

En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le site.

Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriété, les avis de non-responsabilité de garantie, l'indemnisation et les limitations de responsabilité.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :

Doratergon
15 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 1 23 45 67 89

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